Documents et publications
à télécharger

Le Journal Cévennes Garrigue

Les statuts de la Communauté

Accompagnement des projets économiques

 Les services du développement économique et de ses partenaires (163 Ko)

 Pour bien entreprendre entre Cévennes et Garrigue (Guide)
 (1.3 Mo)

Le tissu économique du territoire

 Portrait statistique du territoire (104 Ko)

Le Parc d'activités des Batailles

Carte des disponibilités foncières

 Dossier de candidature (549 Ko)

 Réglement d'urbanisme (41 Ko)

 Cahier des charges de cession de terrain (148 Ko)

Offres immobilières & foncières

 Recherche d'immobilier ou foncier d'entreprise (46 Ko)

 Recherche d'immobilier ou foncier agricole (45 Ko)

 Offre d'immobilier ou foncier (62 Ko)

Atelier de transformation des produits végétaux

Fonds de redynamisation

 Présentation détaillée (115 Ko)

Règlement

 Règlement Taxe de séjour (35 Ko)

Déclaration

 Janvier-mai (27 Ko)

 Juin-août (28 Ko)

 Septembre-novembre (28 Ko)

Registre du logeur

 Janvier-mai (30 Ko)

 Juin-août (30 Ko)

 Septembre-novembre (30 Ko)

Prélèvement automatique de la R.E.O.M.

 Autorisation de prélèvement automatique pour le règlement de la R.E.O.M. (REdevance sur les Ordures Ménagères) (211 Ko)

Les documents du SPANC

 Règlement du Spanc (239 Ko)

 Dossier de demande d'implantation d'un A.N.C. (113 Ko)

 Aide au choix (268 Ko)

 Bureaux d’études (36 Ko)

 Fosses toutes eaux (7 Ko)

 Tranchées d’infiltration (78 Ko)

 Lit d’épandage (70 Ko)

 Lit filtrant vertical non drainé (92 Ko)

 Tertre (88 Ko)

 Massif à zéolite (7 Ko)

Les comptes 2008